alternatives éducatives : des écoles, collèges et lycées différents
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I Obligation scolaire et liberté I Des écoles différentes ? Oui, mais ... pas trop ! Appel pour des éts innovants et coopératifs |
 
 

Obligation scolaire et liberté
(Les débats au Sénat et à l'Asemblée en 1998
La loi, le décret, la circulaire d'application)

Apprendre sans école  ("Home schooling", école à la maison...)

Le nouveau sirop-typhon :
déplacements de populations ? Chèque-éducation ? ou non-scolarisation ?

En Allemagne ... c'est interdit, sauf en cas de réelle "persécution" religieuse ou obligations professionnelles des parents.
Décision de la Cour Européenne le 18 09 06

France : « les plus stricts des stricts »
Ces dernières années, les Frères de Plymouth n° 4 – ils le reconnaissent eux-mêmes – ont peu à peu retiré du circuit de l’Education nationale leurs enfants, à partir de la sixième. Leur proximité particulière avec la veine évangélique est encore plus nette.
Présents dans huit départements (Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Var, Gard, Rhône, Seine-et-Marne)
La vie familiale y est très normée, dans un contexte patriarcal où le père travaille à l’extérieur, tandis que la mère prend en charge l’éducation morale des enfants.
Bien qu’ouverts à l’école laïque, ils ont choisi depuis quelques années de scolariser eux-mêmes leurs enfants.
Les communautés ont récemment créé un système privé de cours par correspondance, les cours du Chêne.

4000 Québécois fréquentent des écoles "clandestines" pentecôtistes
les écoles pentecôtistes enseignent notamment le créationnisme.

"Home schooling" :
le Sénat pour le contrôle des enfants inscrits à des cours par correspondance
(article 9 de la "loi pour la prévention de la délinquance" modifiant l'article L131-10 du code de l'éducation)
 

Le   S E U L   amendement présenté par . . . le "P.S."
(et non par les prophètes de la sainte-alliance et vrp de "liberté chérie"  & Co - s.a.r.T.l..) :
[ "Le contrôle des familles dont l'enfant suit  des cours
dans le cadre d'un établissement d'enseignement à distance
est excessif au regard du nombre d'élèves intéressés." ]
a été retiré avant la séance !

La "Home School Legal Defense Association" :
Liée à l’église évangélique,
« Les croisés américains du Home Schooling »

  2002 : Des extrémistes chrétiens en campagne pour Bush
A la veille de la convention du Parti républicain, qui doit s'ouvrir lundi 30 septembre à New York, Le Monde publie une enquête sur les fondamentalistes protestants – on en compte environ 30 millions –, qui constituent le socle idéologique et électoral de George W.  Bush. Ainsi que l'explique Alfred Ross, qui dirige le Centre d'étude pour la démocratie à New York, "les réseaux de la droite religieuse" sont "au cœur même du pouvoir républicain".
Opposés à l'avortement, aux recherches sur les cellules souches d'embryon et favorables à un modèle normatif en matière de mœurs, ils vont parfois même jusqu'à interdire la mixité dans certaines universités ou encore contester les études darwiniennes sur l'évolution des espèces. (Le Monde -  28.08.02)

  Les évangéliques : La secte qui veut conquérir le monde
C’est le courant religieux qui progresse le plus vite aujourd’hui. Ils sont déjà 500 millions qui croient à l’Armageddon, la bataille finale et prochaine entre les forces du Bien et du Mal. Ils s’appuient sur la télévision, internet, les jeux vidéo ou les romans de science-fiction pour convertir en masse.
George W. Bush, comme nombre de ses ministres et conseillers, partage leur vision messianique du monde et de l’avenir.
Jusqu’à l’extrême?
 
 
 

OBLIGATION SCOLAIRE & "LIBERTÉ D'ÉDUQUER"
1995 - 2006 :
une décennie de commissions, rapports, lois, décrets et circulaires

1998
"/.../ Il ne s'agit pas non plus de sanctionner les quelque centaines de parents qui font le choix d'éduquer eux-mêmes leurs enfants, dès lors qu'ils le font dans l'intérêt réel de ceux-ci : les pouvoirs publics ont le devoir  de s'en assurer.
Il nous est proposé un bon compromis entre ces deux aspects de l'obligation scolaire.

Mais je voudrais appeler votre attention sur les enfants scolarisés par le CNED, le centre national d'enseignement à distance.
Cet établissement étant public, il ne fait l'objet d'aucun contrôle.
Or, dans certains cas, le recours à l'enseignement par correspondance sert à soustraire les enfants à l'obligation scolaire. Il serait particulièrement utile de fixer les critères justifiant un recours à l'enseignement à distance et de contrôler, par exemple, l'invocation de la "phobie scolaire" sur simple certificat médical. Il nous faudra être vigilants, car les sectes sont très promptes à utiliser toutes les failles du contrôle. /.../

2006
" /.../ enfants éduqués dans les familles : il y en a eu l'an dernier 2869, 
et nos inspecteurs des corps territoriaux ont procédé à 1149 contrôles.
Nous avons eu 23 mises en demeure de scolarisation.

En ce qui concerne l'enseignement à distance, il y avait l'an dernier 3983 enfants qui étaient inscrits au CNED 
et 480 enfants qui étaient inscrits dans des centres d'enseignement par correspondance privés.
Les enfants malades par exemple, hospitalisés, peuvent parfaitement recevoir un enseignement à distance par le CNED et ils sont évidement compris dans ce chiffre.

Nous avons contrôlé 86 écoles privées hors contrat l'an dernier. 
11 de ces écoles privées hors contrat ont été mises en demeure de dispenser un enseignement conforme /.../"

Jean-Yves Dupuis et Pierre Polivka
(Audition de la commission d’enquête parlementaire relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et morale des mineurs, le 10 octobre 2006).

 
 
 
Obligation scolaire et liberté
en quelques lignes ...
Contrôle de l'obligation scolaire

Contrôle de l'accès des enfants à une source d'instruction

- Obligation d'inscription ou de déclaration 
- Sanction en cas de non-déclaration d'un enfant 

Contrôle de l'effectivité de l'instruction

- Contrôle de l'instruction donnée par les établissements privés hors contrat
- Contrôle de l'instruction dispensée dans les familles
- Sanctions 
La justice sèche sur le cas de Jason,
le garçon qui ne veut pas aller à l'école
Le tribunal administratif a donné raison à une maman... condamnée à de la prison avec sursis parce qu'elle refuse de scolariser son enfant
Armel LE NY - Charente libre - 14.10.2006

 

Le petit Jason, 8 ans, n'ira pas à l'école de Paizay-Naudoin cette année encore. Le tribunal administratif de Poitiers vient de donner raison à sa maman, qui peut pousser un gros ouf de soulagement. En avril dernier, Robin Clochard avait été condamnée à 15 jours de prison avec sursis par le tribunal correctionnel d'Angoulême parce qu'elle refusait d'inscrire son enfant à l'école. Visiblement, la justice sèche sur le cas de cette famille qui a choisi d'instruire leurs enfants sans contrainte, à leur rythme et en fonction de leurs envies.
Insuffisant, avaient estimé les inspecteurs de l'Education Nationale, qui avaient contrôlé les connaissances de Jason au printemps 2005. Ils s'étaient vite aperçus que, contrairement à ses camarades de CE1, l'enfant, certes bilingue, ne savait ni lire, ni écrire. Aussitôt, ils avaient mis en demeure Robin Clochard d'envoyer son enfant à l'école.
La maman avait refusé, sûre de son bon droit. «La loi exige seulement d'amener l'enfant, à l'issue de la période d'instruction obligatoire c'est-à-dire à 16 ans, à un niveau comparable à celui des enfants scolarisés, explique-t-elle. D'ici là, Jason aura appris à lire!».
C'est exactement ce que le commissaire du gouvernement est venu dire devant le tribunal administratif il y a quinze jours. Et ce que le juge a repris dans ses attendus: 

«Dans le cas où le contrôle révèle une distorsion entre les connaissances de l'enfant concerné et celles habituellement acquises par les enfants de même âge scolarisés, ce simple constat ne peut à lui seul caractériser une insuffisance des résultats du contrôle de nature à justifier que les parents soient mis en demeure d'inscrire leur enfant dans un établissement d'enseignement public ou privé (…). Le seul motif que Jason présentait un retard d'environ un an et demi dans l'apprentissage des savoirs fondamentaux par rapport à un enfant scolarisé de son âge ne pouvait à lui seul fonder la décision contestée».

La cour d'appel de Bordeaux devra trancher

Le tribunal a par ailleurs retenu que «ce constat d'insuffisance a été réalisé moins d'un an après le début de l'instruction obligatoire de Jason, dont l'enseignement se déroule de façon bilingue, compte tenu de l'origine américaine de sa mère».
Le juge a enfin estimé que «les dates trop rapprochées des deux contrôles (les 25 mars et 17 mai 2005, ndlr) n'ont pas permis de révéler une éventuelle progression de l'enfant».

En infligeant 15 jours de prison avec sursis à Robin Clochard, le tribunal correctionnel d'Angoulême avait estimé l'inverse. Au point de durcir les réquisitions du procureur, qui s'était contenté de demander «une condamnation avec un ajournement de peine et mise à l'épreuve».
«Je ne vous cache pas que c'est une situation ubuesque», s'étonne Me Voche, l'avocat poitevin qui a plaidé pour Robin Clochard devant le tribunal administratif. Mais le plus ennuyé, c'est sans doute l'inspecteur d'académie de la Charente. Doit-il se ranger à la décision du tribunal administratif ou obliger malgré tout Jason à retourner à l'école, sur la foi du jugement pénal? «Je vais consulter les services juridiques du rectorat», prévient-il, lui aussi perplexe.
La réponse est sans doute entre les mains de la cour d'appel de Bordeaux. Saisie par la maman à la suite du jugement d'Angoulême, elle examinera l'affaire à son tour le 10 janvier prochain. Si elle devait rendre un avis différent de celui du tribunal administratif, l'Education Nationale n'a pas fini de s'arracher les cheveux sur le problème de l'évaluation des enfants non scolarisés.
Voilà en tout cas une jolie leçon grandeur nature pour le petit Jason: il ne suffit pas de savoir lire et écrire pour retrouver son latin dans le droit français!

 
Les libres enfants de Paizay-Naudouin devant la justice
Armel LE NY - Charente libre - 16 mars 2006


Ils veulent se charger eux-mêmes de l'instruction de leurs enfants. 
Ils comparaissaient hier en justice parce qu'ils refusent d'inscrire le petit Jason à l'école du village 
 

Robin et Jean-Jacques Clochard se demandent bien ce qu'ils font là. A cette barre du tribunal correctionnel d'Angoulême où ont défilé juste avant eux un escroc, un pervers pépère et quelques fumeurs de joint. Ce couple d'une trentaine d'années qui coule des jours heureux au milieu des champs du côté de Villefagnan n'est pas du genre à toucher à un cheveu de leurs enfants. Au contraire. Jason, 7 ans, et Alice, 4 ans, font ce qu'ils veulent. Ne surtout pas confondre avec des enfants rois. Ils sont des enfants libres. Libres de grandir à leur rythme, libres y compris de ne pas aller à l'école. Pour Robin, la maman d'origine américaine, une bonne éducation ne peut pas se faire sous la contrainte.

L'Education Nationale ne partage pas tout à fait les mêmes conceptions. Et c'est bien le problème. Contrairement à ses petits camarades du même âge qui sont en CE1, Jason ne sait ni lire, ni écrire. Inconcevable, pour les inspecteurs qui ont procédé aux évaluations réglementaires. En octobre dernier, l'inspecteur d'académie a mis en demeure les parents Clochard d'inscrire Jason à l'école communale de Paizay-Naudouin. Ils ont refusé. Ils ont attaqué au tribunal administratif. Mais ils ont été pris de vitesse par la justice pénale devant laquelle ils ont dû comparaître hier. Pour un procès exceptionnel. Ce n'est, selon les associations impliquées dans ce débat, que la deuxième fois que des parents prônant ce type d'éducation sont poursuivis en justice.

Six mois de prison et 7.500 € d'amende

Robin et Jean-Jacques Clochard ont de quoi être anxieux. Pour des délinquants de leur trempe, la loi prévoit six mois d'emprisonnement et 7.500€ d'amende.

Le jugement sera rendu le 5 avril prochain. Au terme d'un débat essentiellement juridique, le procureur Denys Baillard a requis la condamnation des parents. Mais en suggérant un ajournement de peine avec mise à l'épreuve, il a aussi préconisé l'apaisement, souhaité un compromis entre la rigidité de l'administration et les aspirations philosophiques des parents. Un compromis qui sera difficile à trouver. Jean-Jacques, le papa, ouvrier maçon, garde un mauvais souvenir de ses années à l'école qui se sont soldées par un échec. Malgré ses études brillantes et son bac+4, Robin a la sensation de s'être beaucoup ennuyée sur les bancs de la public school américaine.

Malgré tout, quand Jason a eu trois ans, ils l'ont inscrit à la maternelle de Pazay-Naudouin: «Il y a passé cinq semaines. Tout semblait bien se passer. mais après les vacances de Noël, il n'a plus eu envie d'y retourner, sans que l'on sache vraiment pourquoi», raconte la maman.

Elle a alors décidé de s'occuper elle-même de Jason et de sa petite sœur Alice. Mais contrairement à beaucoup de parents qui choisissent l'instruction familiale, elle ne refait pas l'école à la maison. Il n'y a pas de livre officiel, pas de cahier et le petit tableau noir n'est qu'un jouet parmi les autres: «On lui propose plein de choses mais sous forme de jeux, d'expériences. Et on ne fait que ce qu'il a envie de faire», explique Robin, qui se sert beaucoup d'internet. Tout est prétexte à une leçon, la fabrication d'un gâteau, un déplacement en voiture, un soin aux oiseaux ou au lapin: «On utilise tout ce qu'on a devant nous»

Jason parle anglais couramment, manie la souris d'ordinateur comme un as, se passionne pour les sciences et le bricolage. Une partie du rapport de l'Education Nationale est presque élogieuse: «L'enrichissement culturel semble relativement riche et stimulant: livres, albums, jeux vidéos, jeux éducatifs, jeux et jouets de toute nature, TV et accessoires».

Face aux contrôleurs il fait la mauvaise tête

Seulement, quand les inspecteurs ont voulu procéder à la vérification des connaissances de Jason, ça s'est plutôt mal passé: «La première fois, à la maison, il n'a pas voulu répondre aux questions, sourit la maman. Et la deuxième fois, à Angoulême, ça s'est passé dans un climat hallucinant, presque hostile».

La sanction est tombée: «Le contrôle des connaissances fait clairement apparaître un retard d'un an à un an et demi dans le domaine des apprentissages fondamentaux», conclut le rapport. «On est bien obligé d'évaluer les choses par rapport aux programmes. Sinon, on ne sait pas faire», explique Philippe Carrière, inspecteur d'académie de la Charente. C'est justement ce que contestent les parents Clochard: «La loi exige seulement d'amener l'enfant, à l'issue de la période d'instruction obligatoire c'est-à-dire à 16 ans, à, un niveau comparable à celui des enfants scolarisés dans les établissements publics ou privés. D'ici là, Jason aura appris à lire. On espère aussi qu'on l'aura emmené à un niveau supérieur», espère Robin. Elle se base sur l'expérience menée avec son premier fils. Déscolarisé pendant quelques mois, cet ado a réintégré le système scolaire avec succès.

Pour Fanny Bagouët, l'avocate de la famille Clochard, l'Education Nationale est vraiment mal inspirée de venir chercher des poux dans la tête des libres enfants de Paizay-Naudouin: «On a tous eu connaissance de cette enquête catastrophique publiée il y a quelques mois montrant que 10% des élèves entrant en sixième ne maîtrisaient ni la lecture, ni l'écriture». Leurs instituteurs n'ont jamais été poursuivis pour carences éducatives!


Parents in court for refusing to send their child to school
A couple who want to educate their son themselves rather than send him to the local school face a fine – or even a prison sentence

A Charente couple have appeared before a criminal court in Angoulême after refusing to send their son to the local school. Robin and Jean-Jacques Clochard, who live near Villefagnan, were ordered by education officials to send seven-year-old Jason to the school at Paizay-Naudouin after their tests showed he could neither read or write. 

However the couple, who prefer to educate him at his own speed at home, refused and have now been taken to court where in theory they can face a fine of €7,500 or even a six month prison sentence. Judgement in their case, which was heard on Wednesday 15 March, will be given on 5 April. In fact the prosecution authorities are recommending delaying any punishment in the hope that a compromise can be found between the education authorities and the wishes of the parents. 

Such a compromise may be hard to find, however. Jean-Jacques Clochard, a builder, has very bad memories of his own school days, while his American born wife Robin, though very successful in her education, also recalls being bored by her school. Nonetheless when Jason was three he was sent to the local nursery school and seemed to be getting on fine until the Christmas holidays when he said he did not want to go back to the nursery again

So Robin decided she would look after her son and her daughter Alice, now four, at home – though not by recreating a school at home. There are no text books. ‘We show him lots of things but in the form of games and of experience,’ says Robin. ‘And we only do what he wants to do.’ Jason speaks fluent English and is an expert at using the computer, and also loves the sciences and DIY. 

Part of the education inspectors’ report on the boy was very positive, noting the cultural stimulation he received. However, when the inspectors wanted to find out just how much Jason knew, matters got worse. ‘The first time, in the house, he did not want to reply to the questions,’ says Robin. Then the second time, in Angoulême, the atmosphere was ‘almost hostile’ she says. 

The report concluded Jason was a year to 18 months behind in his learning, and it was concluded that he needed to do to school. His parents point out, however, that under the law they are obliged to ensure he reaches the same level of other students by the age of 16. ‘Between now and then he will learn to read and in fact we would hope to have brought him to a higher level,’ says Robin. 


Elle refusait de scolariser son enfant: prison avec sursis
06.04.2006
Robin Clochard est atterrée. Cette mère de famille de Paizay-Naudouin a été condamnée hier à 15 jours de prison avec sursis par le tribunal correctionnel d'Angoulême. Elle avait comparu le 15 mars dernier, poursuivie parce qu'elle refuse d'inscrire son fils Jason, 7 ans, à l'école (CL du 16 mars). «Le procureur n'avait même pas réclamé ça», s'étonne la jeune femme. Au terme de réquisitions très mesurées, Denys Baillard avait en effet suggéré un ajournement de peine avec mise à l'épreuve. La présidente Doutroewe-Cochaud et ses assesseurs se sont montrés plus sévères.
Le tribunal a notamment estimé que l'Inspection d'Académie, qui déplore que Jason ne sache pas lire, était fondée à contrôler l'acquisition des connaissances en fonction de ses programmes.

Robin Clochard, qui a par ailleurs déposé un recours devant le Tribunal Administratif, va faire appel et continuera de se charger elle-même de l'instruction de ses enfants, avec sa méthode: «Ce jugement ne change rien. Les arguments avancés ne m'ont pas convaincue», explique-t-elle.
Seule note de réconfort, les très nombreux témoignages de soutien reçus par la famille, «pas toujours de parents partageant nos conceptions», se félicite la maman de Jason et d'Alice.

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